Régionales 2015 : ce qu'il faut savoir

Cette année, les élections régionales auront lieu les dimanches 6 et 13 décembre pour s'adapter à la réforme territoriale (loi du 16 janvier 2015). Ainsi, au 1er janvier 2016, date d'entrée en vigueur de la réforme, il y aura 13 régions en France métropolitaine (contre 22 auparavant).

 

Campagne électorale :  elle est ouverte le lundi 23 novembre 2015, à 0 heure, et prend fin le samedi 5 décembre 2015, à minuit. La campagne pour le second tour se déroule du lundi 7 décembre, 0 heure, au samedi 12 décembre, minuit.

 

Lire la suite sur le site de Service Public.

Contrat territorial du Haut Bassin de la Loire

Objet : Invitation à la commission zones humides du contrat territorial du Haut Bassin de la Loire. Le contrat territorial du Haut Bassin de la Loire est en phase d’élaboration. Lors de sa réunion du 21 septembre dernier, le comité de pilotage a fait le choix de s’appuyer sur des commissions thématiques pour être le plus opérationnel possible lors de cette phase d’élaboration des actions. Les commissions sont des groupes de travail ouverts où sont invités les membres du comité de pilotage mais aussi tous les acteurs concernés par la thématique et qui souhaitent participer.

 

Les commissions zones humides et agricole vont se réunir le 12 novembre à Lachapelle-Graillouse (07). L'ensemble des membres du comité de pilotage du contrat ainsi que les acteurs concernés par ces deux thématiques sont invités à ces commissions thématiques. Les ordres du jour ainsi que les horaires et les modalités pour se restaurer sur place sont détaillés dans les invitations en pièces jointes : commission agricole ; commission zones humides.

 

Merci pour le déjeuner de me tenir informer avant le 6 novembre. Cordialement.

 

Alexandre Dupont, Sicala, Contrat Territorial du Haut Bassin de la Loire, Rue Jean Barbe, 07470 Coucouron. 04 66 46 11 07 et 06 84 83 19 02.

Lettres d'information disponibles.

Élections régionales

Les premières élections pour le conseil régional de la région « Auvergne - Rhône - Alpes » dont le siège provisoire a été fixé à Lyon, se dérouleront les 6 et 13 décembre 2015.

 

Pour en savoir plus : Lire le communiqué de presse du cabinet du préfet du 20 octobre 2015.

Plus d'informations sur les élections régionales.

Les intercommunalités en Ardèche et Haute-Loire

Ardèche :

« Le préfet de l’Ardèche, Alain Triolle, a présenté le vendredi 16 octobre 2015 son projet de cartographie des établissement publics de coopération intercommunale. Le dialogue se poursuit avec les membres de la commission départementale de coopération intercommunale sur la base de ce projet, au bénéfice d’une ambition partagée pour la structuration du territoire ardéchois. »

La suite sur le site des service de l'État en Ardèche (Article du 19 octobre 2015)

 

Cette nouvelle modification ne pourrait être applicable qu’après les votes des conseils communaux et conseils communautaires concernés et l’avis de la commission départementale de coopération intercommunale. Elle ne prendrait effet qu’en 2017. D’ici là il n’y aura aucun changement et les projets ne sont pas remis en question pour l'instant.

 

Cartes :

- Les intercommunalités actuelles

- Les intercommunalités projetées

 

Haute-Loire : rien n'est défini.

- Un article de La Montagne : Intercommunalité : la Haute-Loire doit réinventer les contours des territoires.

- Un article de La Montagne : De nombreux élus « déçus » par le schéma de coopération.intercommunale du préfet

-  La Lettre d’information du Département de mai 2015.

 

- Sur le site des services de l'État en Haute-Loire : l’intercommunalité en Haute-Loire.

Appel à candidatures pour devenir membre du Groupe d’Action Locale (GAL) Ardèche3

L’Europe, partenaire du territoire : appel à candidatures pour devenir membre du GAL Ardèche3 2015-2022 (délai de réponse allant du 27 avril au 7 juin 2015)

 

Le Parc des Monts d’Ardèche, le Pays de l’Ardèche méridionale et le Syndicat Mixte Eyrieux Ouvèze Vernoux se sont associés pour candidater au nouveau programme européen LEADER 2014-2020.

 

Leur candidature ayant été retenue en février 2015, ils lancent maintenant de manière effective la constitution du Groupe d’Action Locale (GAL), dont le rôle sera d’assurer la concertation, l’expertise et la communication autour du programme LEADER Ardèche3.

 

Lire l'appel et les compléments